• Accueil
  • Administration
  • Statuts et règlement intérieur

Statuts et règlement intérieur

Statuts

La Société Communale de Chasse de Cabasse est une association loi 1901 et possède donc des statuts enregistrés en sous-préfecture de Brignoles.
Les statuts constituent le contrat qui lie les membres de l'association entre eux. Ils sont à appliqués par tous les membres inscrits à la Société de Chasse.

 Statuts de la Société Communale de Chasse de Cabasse

 

Règlement intérieur

Le Conseil d'Administration, par vote en Assemblée Générale, a établit et révise si besoin le règlement intérieur.
Celui-ci dicte les règles générales de la Société et les droits et devoirs des chasseurs. 
Il définit les modes de chasse, les réserves et interdiction à suivre notamment. Il est remit et lu avec la carte sociétaire.

Règlement intérieur révisé de la Société

 

 

Contactez-nous

Votre nom 
Votre e-mail 
Votre message 
Recopiez les caractères de l'image ci-dessous dzfqaxfi (en vous remerciant de nous aider à lutter contre le SPAM !)
    

Copyright © 2014 Société communale de chasse de Cabasse